Poursuivant la démarche comparative relative aux juridictions internationales et appliquée, chaque année, à une question processuelle particulière, cette nouvelle parution de la collection Contentieux International a choisi d'explorer la situation du Tiers à l'instance devant les juridictions internationales. Il s'agit, cette fois encore, grâce aux regards croisés de praticiens, juges et universitaires, d'examiner un problème commun à ces juridictions et de déceler les influences réciproques entre les espaces normatifs du droit interne et international, public ou privé. La question du tiers à l'instance ne se pose pas de manière uniforme devant toutes les juridictions et les traitements procéduraux en sont assez variables. Mais, derrière ces variations, on ne manque pas de retrouver des problèmes communs, d'autant que quasiment toutes les juridictions sont confrontées à la revendication croissante de la présence de tiers. Il n'y a pas un tiers, mais des tiers ; certains sont absents, d'autres présents ; certains défendent un intérêt individuel, d'autres un intérêt collectif, voire l'intérêt général. Les approches se révèlent diversifiées et leur comparaison porteuse d'enseignements, y compris dans une perspective théorique.

Commentaire au Rapport sur le Règlement des Différends de l’OMC

SACERDOTI, GIORGIO
2005

Abstract

Poursuivant la démarche comparative relative aux juridictions internationales et appliquée, chaque année, à une question processuelle particulière, cette nouvelle parution de la collection Contentieux International a choisi d'explorer la situation du Tiers à l'instance devant les juridictions internationales. Il s'agit, cette fois encore, grâce aux regards croisés de praticiens, juges et universitaires, d'examiner un problème commun à ces juridictions et de déceler les influences réciproques entre les espaces normatifs du droit interne et international, public ou privé. La question du tiers à l'instance ne se pose pas de manière uniforme devant toutes les juridictions et les traitements procéduraux en sont assez variables. Mais, derrière ces variations, on ne manque pas de retrouver des problèmes communs, d'autant que quasiment toutes les juridictions sont confrontées à la revendication croissante de la présence de tiers. Il n'y a pas un tiers, mais des tiers ; certains sont absents, d'autres présents ; certains défendent un intérêt individuel, d'autres un intérêt collectif, voire l'intérêt général. Les approches se révèlent diversifiées et leur comparaison porteuse d'enseignements, y compris dans une perspective théorique.
2005
9782233004741
Sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Jean-Marc Sorel
Le tiers à l'instance devant les juridictions internationales
Sacerdoti, Giorgio
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