Nous traitons des fondements de la fiscalité de l'énergie dans une perspective d'optimisation des approvisionnements auprès de fournisseurs étrangers à la Communauté européenne. Notre modèle permet de distinguer et d'évaluer trois termes formant la taxe optimale : le terme strictement budgétaire, le terme environnemental, et le terme stratégique. Les valeurs dépendent de données technologiques (production) et des valeurs des usages (consommation), mais également du rapport de force entre la Communauté et ses fournisseurs. Nous pouvons, à partir des discussions fondées sur les scénarios proposés, suggérer des améliorations de la politique énergétique.

Politique énergétique : Aspects stratégiques de la question des approvisionnements

CRETI', ANNA;
2003

Abstract

Nous traitons des fondements de la fiscalité de l'énergie dans une perspective d'optimisation des approvisionnements auprès de fournisseurs étrangers à la Communauté européenne. Notre modèle permet de distinguer et d'évaluer trois termes formant la taxe optimale : le terme strictement budgétaire, le terme environnemental, et le terme stratégique. Les valeurs dépendent de données technologiques (production) et des valeurs des usages (consommation), mais également du rapport de force entre la Communauté et ses fournisseurs. Nous pouvons, à partir des discussions fondées sur les scénarios proposés, suggérer des améliorations de la politique énergétique.
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