L’examen de quelques aspects de la position de l’offensé face à la justice montre bien la difficulté de trouver un équilibre entre les différents intérêts en cause dans le procès pénal d’Ancien Régime, en particulier pour ce qui concerne les victimes d’offenses. Et il révèle également l’impossibilité d’exclure ces mêmes offensés, qui gardent des prérogatives significatives surtout au niveau de la justice négociée et communautaire . Pour le cas spécifique du duché de Milan, l’autorité du Sénat semble se confirmer : la cour aspire à contrôler tout ce qui concerne l’administration de la justice pénale dans le duché, dès les juridictions publics jusqu’aux transactions pénales.
Quelques réflexions sur l'offensé et la justice pénale à l'Age Moderne. Le cas du duché de Milan
MONTI, ANNAMARIA
2010
Abstract
L’examen de quelques aspects de la position de l’offensé face à la justice montre bien la difficulté de trouver un équilibre entre les différents intérêts en cause dans le procès pénal d’Ancien Régime, en particulier pour ce qui concerne les victimes d’offenses. Et il révèle également l’impossibilité d’exclure ces mêmes offensés, qui gardent des prérogatives significatives surtout au niveau de la justice négociée et communautaire . Pour le cas spécifique du duché de Milan, l’autorité du Sénat semble se confirmer : la cour aspire à contrôler tout ce qui concerne l’administration de la justice pénale dans le duché, dès les juridictions publics jusqu’aux transactions pénales.I documenti in IRIS sono protetti da copyright e tutti i diritti sono riservati, salvo diversa indicazione.